T-GRAIN
Présentation de la marque T-GRAIN
Déposée le 17 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KODAK française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T-GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T-GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T-GRAIN est expirée depuis le 17 novembre 2023.
KODAK française a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2025299 - Publication au BOPI 1993-51
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2003 n°2251984 - Publication au BOPI 2003-11-07
Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14
Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514949 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Inscription le 11 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584035 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2543495 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28